Note -non-exhaustive- des réglementations existantes (ou non existantes) en lien avec la valorisation des excreta humains, produite dans le cadre d'une étude menée pour la Métropole Bordelaise.

fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5